L'abus dans les relations de droit privé
Stéphanie Moracchini-Zeidenberg.
- Thèse Droit, dactyl., Bordeaux, 2002,p.
- Soutenue le2002
- Jury : Jean-Pierre Laborde, université Montesquieu-Bordeaux IV, directeur de recherche ;
- Mention très honorable avec les félicitations du jury
Stéphanie Moracchini-Zeidenberg, L'abus dans les relations de droit privé, Aix-en-Provence, PUAM, 2004, p., 978 2 7314 0417 3
Résumé / Abstract
L'abus est porteur d'une grande diversité au sein des relations de droit privé. D'un point de vue chronologique, l'abus se révèle le fruit d'une évolution tant en doctrine qu'en droit positif, mais aussi le moyen d'une évolution dans le traitement juridique des relations de droit privé. Son champ d'application apparaît très diversifié : il peut intervenir à toutes les étapes de nombreux types de relations. Ses sources sont également diverses, tant jurisprudentielles que légales. La théorie originelle de l'abus de droit semble aujourd'hui concurrencée ou complétée par l'abus "tout court". Son mode d'intervention varie également aussi bien s'agissant de son critère que de sa sanction ou encore de sa prévention. Tout concourt à une impression générale de diversité et de désordre, qui suscite la recherche d'une présentation rationnelle de l'abus : s'agit-il seulement d'un outil d'ordre empirique, ou peut-il prétendre à la qualification de notion juridique ?
Mots-clefs / Keywords
Abus de droit, Mauvaise foi, Responsabilité civile
Contact
Stéphanie Zeidenberg
maître de conférences
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