Le temps juridique en droit privé : essai d'une théorie générale
Marie Cresp.
- Thèse Droit, dactyl., Bordeaux, 2010, p.
- Soutenue le 23 novembre 2010
- Jury : Jean Hauser, université Montesquieu Bordeaux IV, directeur de recherches ;
- Mention très honorable avec félicitations
Marie Cresp, Le temps juridique en droit privé : essai d'une théorie générale, Aix-en-Provence, PUAM, 2013, collection Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles, 464 p., préface Jean Hauser, 978 2 7314 0867 6
Résumé / Abstract
L’étude des rapports du temps et du droit privé, menée dans une perspective juridique, consiste à élaborer une théorie générale du temps juridique, c'est-à-dire à définir les caractéristiques et les fonctions de la dimension temporelle juridique. Le temps juridique correspond soit au milieu temporel dans lequel se succèdent les situations juridiques, soit à l’espace temporel qui compose les situations juridiques. Comportant un double aspect, l’un relevant de l’ordre, et l’autre de la durée, le temps juridique est une notion unitaire correspondant à une seule et unique dimension. Le Droit doit construire sa propre dimension temporelle s’il veut atteindre la multitude des finalités qu’il poursuit. L’existence conceptuelle du temps juridique se fonde sur deux principes philosophiques complémentaires : celui de l’autonomie du droit par rapport aux faits et celui de la soumission du droit aux faits. L’existence substantielle du temps juridique se fonde sur deux techniques, la chronologie et la chronométrie, c'est-à-dire la science de l’ordre des dates et la science de la mesure de la durée. La justification de l’existence du temps juridique permet alors d’étudier ses caractéristiques, qui ne concernent que l’espace temporel juridique, c'est-à-dire la durée du temps juridique, à l’exclusion du milieu temporel juridique, contenant unique dans lequel les situations juridiques se succèdent selon le même ordre. En revanche, l’espace temporel juridique comporte une pluralité de caractéristiques, l’analyse du droit positif faisant apparaître que la durée du temps juridique peut être illimitée ou limitée, déterminée ou indéterminée. La construction d’une théorie générale du temps juridique permet ainsi d’affiner la connaissance portant sur cette dimension juridique particulière.
The study of the relation between time and private law, conducted in a juridical perspective, is to develop a general theory of legal time, that is to say to define the characteristics and functions of the temporal dimension of law. Legal time corresponds either to the temporal environment in which succeed each other legal situations, either to the temporal space that makes up legal situations. Featuring a dual aspect, one under the order and the other within the duration, legal time is a concept that responds to a single dimension. Law must build its own temporal dimension in order to reach the multiplicity of aims it pursues. The existence of a conceptual legal time is based on two complementary philosophical principles: that the autonomy of Law to the facts and the submission of Law to the facts. The existence of a substantial legal time is based on two techniques, chronology and chronometry, that is to say science of the order of dates and science of duration measurement. The justification for the existence of legal time allows then the study of its characteristics, only referring to the legal space of time, that is to say the duration of legal time, ruling out temporal environment of law in which legal situations always follow one another in an identical order. However, legal space of time has a plurality of characteristics, the analysis of positive law showing that the duration of time can be unlimited or limited, definite or indefinite. The elaboration of a general theory of legal time allows then an improvement of the knowledge of this specific legal dimension.
Mots-clefs / Keywords
Délai, Rétroactivité des jugements, Rétroactivité des lois
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Marie Cresp
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