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Mineurs et identités (11 octobre 2021)

Mineurs et identités ... Mineurs et identités

RMJS (19 février 2024)

Programmation 2024 / La prise en charge de l'enfant traumatisé 2023 / Des "violences ordinaires" à la maltraitance 2022 / Les mineurs victimes d'infractions sexuelles 2021 / La parole de l ... Protection de l'enfance, Mineur

Mineurs et migrations (09 avril 2021)

Amira Maameri, La situation des mineurs isolés étrangers en France et au Canada au XXIe siècle, Laboratoire de recherche interdisciplinaire sur les droits de l’enfant, université d'Ottawa, 2020 Amira ... Mineurs et migrations

Mineur et secret (21 décembre 2018)

-Christophe Saint-Pau, université de Bordeaux Résumé / Abstract Le secret est une notion ancienne, ancrée dans notre législation, qui est généralement le fait des majeurs. Relier le mineur au secret suppose de ... Mineur et secret

Droit pénal des mineurs (07 octobre 2021)

Droit pénal des mineurs

Institut des mineurs (01 octobre 2024)

Institut des mineurs

Le nouveau code de la justice pénale des mineurs (30 avril 2020)

remplacer par un code de la justice pénale des mineurs par ordonnance (art. 38, Const. 1958). Cette ordonnance a été présentée en conseil des ministres le 11 septembre 2019 et publiée au Journal officiel du ... Justice pénale des mineurs, Délinquance juvénile, Mineur, Enfance ... Le nouveau code de la justice pénale des mineurs

Accès à la justice des enfants et vulnérabilité (22 mai 2023)

Droits de l'enfant, Accès à la justice, Vulnérabilité, Mineur, Enfance

Les mineurs victimes d'infractions sexuelles (23 septembre 2022)

la thématique des mineurs victimes d’infractions sexuelles découle naturellement de l’actualité législative, et particulièrement de la loi n° 2021-478 du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des ... Les mineurs victimes d'infractions sexuelles

Les mineurs victimes d'infractions sexuelles (26 janvier 2022)

Les mineurs victimes d'infractions sexuelles